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Marques déposées par COMPAGNIE GENERALE D'ESPACES VERTS (C.G.E.V
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SPORT SYSTEMES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SPORT SYSTEMES
COMPAGNIE GENERALE D'ESPACES VERTS (C.G.E.V.)

Numéro de dépôt :
1423285
Date de dépôt :
12/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/02/2007
SPORT SYSTEMES de COMPAGNIE GENERALE D\'ESPACES VERTS (C.G.E.V

Présentation de la marque SPORT SYSTEMES

Déposée le 12 février 1987 par COMPAGNIE GENERALE D'ESPACES VERTS (C.G.E.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPORT SYSTEMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COMPAGNIE GENERALE D'ESPACES VERTS (C.G.E.V.), domicilié(e) 195, rue Jean-Jacques ROUSSEAU, 92138 ISSY LES MOULINEAUX (dossier no 2082346) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LEPAGE INNOVATIONS & PRESTATIONS S.A. domicilié(e) (dossier no 2082346) - France.

La marque SPORT SYSTEMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1423285.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 27 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SPORT SYSTEMES est expirée depuis le 12 février 2007.

COMPAGNIE GENERALE D'ESPACES VERTS (C.G.E.V a également déposé les autres marques suivantes : ES SPORT SYSTEME , CGEV LES AMENAGEURS D'ESPACES


COMPAGNIE GENERALE D'ESPACES VERTS (C.G.E.V.) - 195, rue Jean-Jacques ROUSSEAU, 92138 ISSY LES MOULINEAUX (dossier no 2082346) - France


Cabinet LEPAGE INNOVATIONS & PRESTATIONS S.A. - (dossier no 2082346) - France


Renouvellement sans limitation le 13 janvier 1997 n°2082346 - Publication au BOPI 1997-01-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-04

Inscription le 30 janvier 1992 - Transmission de propriété n°59744 - Publication au BOPI 1992-01-30

Revêtements et équipements sportifs, scolaires et récréatifs non compris dans d'autres classes.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].